Plan Local d’Urbanisme et Schéma d’assainissement

 PLU d’ARGUEL :
http://www.grandbesancon.fr/index.php?p=2021&art_id=6635
Le plan local d’urbanisme de la commune d’Arguel
Arrété par délibération du Conseil municipal du 20 octobre  2016
Approuvé par délibération du conseil communautaire du 21 septembre 2017
est applicable.

La CAGB a repris la compétence urbanisme depuis le 27 mars 2017 et approuvé le document finalisé le 21 septembre 2017

Le schéma d’assainissement , approuvé le 22 mai 2017 par le conseil municipal, est applicable.

La liste des documents du dossier, téléchargeables ci dessous, sont accessibles en fond de page :

ainsi que sur le site de la CAGB  par le lien suivant :

http://www.grandbesancon.fr/index.php?p=2021&art_id=6635

  • 0. Arrêté
  • 0.Sommaire
  • 1. Rapport de présentation (14 fichiers) ou voir page Calameo ci-dessous
  • 2. PADD
  • 3. OAP (sur 3 fichiers) ou voir page Calameo ci-dessous
  • 4.1 Réglement écrit
  • 4.2.Doc graphique 5000
  • 4.3.Doc graphique 2000
  • 5.1.1.Plan Sup
  • 5.1.2.Bois soumis
  • 5.2.1.Plan eau potable
  • 5.2.2.Plan réseaux assainissement
  • 5.2.3.Extrait zonage assainissement
  • 5.2.4.Note Réseaux, Déchets ( sur 4 fichiers) ou voir page Calameo ci-dessous
  • 5.3.Classement sonore ( su 2 fichiers) ou voir page Calameo ci-dessous

Page Calameo des 4 gros fichiers

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